De l'utilisation gratuite, y compris commerciale, à la licence d'exploitation des ressources cartographiques pour vos clients.
La licence d'utilisation est reservée à un usage interne des scripts et produits numériques.
La licence d'utilisation autorise le licencié à utiliser les scripts, cartes vectorielles et base de données pour son usage interne sur un poste de travail et/ou sur un domaine internet renseigné par la licence.
Les usages des scripts, produits numériques et données ne procurant pas d'avantage économique direct ou indirect sont également couverts par cette autorisation dès lors qu'aucune copie n'est distribuée par le licencié.
Le licencié qui souhaite intégrer ces produits pour répondre à une commande pourra acquérir une licence d'exploitation ou une extension de sa licence d'utilisation via son espace client, à tout moment après sa commande.
La licence d'exploitation, permet d'inclure les scripts et produits numériques Comersis dans un document de communication, un produit*, ou une réalisation pour un tiers
La licence d'exploitation vous autorise à reproduire numériquement ou physiquement l'objet de la licence sur tout support gratuit ou payant.
Les produits et scripts téléchargés gratuitement sur un des sites comersis.com sont soumis à la licence d'utilisation.
L'achat de scripts et produits numériques sur le site comersis.com vous donne le plein usage de nos cartes pour l'impression, le multimédia, l'Internet et la diffusion.
Chaque achat carte vous donne sans restriction un droit d'utilisation interne ou d'exploitation commerciale de nos cartes en version papier, multimédia, web et diffusion, selon la licence choisie au moment du téléchargement.
• Imprimer les médias, y compris les manuels scolaires, journaux, magazines, rapports, annuaires.
• Les médias numériques, y compris des documents numériques, des présentations, propositions, rapports, études, etc
• matériel publicitaire et promotionnel, y compris des brochures, publicités, emballages de produits,
couvertures de livre, et d'autres supports accessoires imprimés
• Contenu de sites Internet
• Les produits destinés à la revente à condition que l'objet de la licence ne soit pas l'élément principal du produit (voir ci-dessous):
• Vous ne pouvez pas vendre ou re-distribuer les scripts et produits numériques Comersis "tels quels", c'est à dire en tant que produits.
• Vous ne pouvez pas proposer en téléchargement ou partager gratuitement des copies des scripts et produits numériques Comersis .
• Utiliser des cartes dans les produits de revente lorsque la carte est l'élément principale du produit
(comme un atlas, affiche carte, ou une carte encadrée). Pour une telle utilisation, nous contacter.
La licence vous permet de partager le fichier de la carte originale (s) avec votre groupe de travail de conception graphique, tant que le groupe ne dépasse pas 10 utilisateurs. Si votre travail de conception graphique du groupe dépasse 10 personnes, vous pouvez acheter une licences réseau multi-utilisateurs.
Si vous êtes un concepteur de support multimédia, webmaster, graphiste, et que vous utilisez la carte pour un projet client, vous êtes autorisé à remettre une copie de votre travail final par voie électronique à votre client pour la sauvegarde. Cependant, si votre client veut conserver une copie du fichier original de la carte pour une utilisation future, il doit acheter une licence de sa propre copie.